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Conformité MIF 2 : ce que les contrôles AMF révèlent vraiment
« Le conseiller n’a pas pu démontrer la traçabilité de l’évaluation de l’objectif de placement du client. »
Le silence, dans la salle de réunion, est lourd. À l’écran, les extraits du rapport de contrôle défilent, lignes froides sur fond blanc. En face, les yeux d’un responsable conformité fixent les observations de l’AMF. Rien d’illégal, mais tout est là : flou dans le test d’adéquation, documentation lacunaire, absence de justification claire dans le devoir de conseil.
Chaque ligne est un coup de scalpel. Et toutes racontent la même histoire : MIF 2 n’est pas une simple couche réglementaire, c’est un changement d’ADN. Celui du conseil financier lui‑même.
La forme ne suffit plus : le fond est autopsié
« Nous avons constaté que les supports remis au client ne permettaient pas de comprendre clairement les risques associés au produit proposé. » C’est une phrase‑type, lue et relue. Elle revient dans de nombreux rapports. Les documents précontractuels sont trop longs, trop jargonneux, parfois contradictoires.
Dans d’autres cas, c’est la connaissance client qui est en cause : cases remplies à la hâte, profils de risque standardisés, absence d’analyse qualitative. L’AMF ne se contente plus de vérifier les cases. Elle cherche la logique, la cohérence, la preuve d’un conseil réellement personnalisé. Et souvent, elle ne la trouve pas.
Le bon élève n’est plus celui qui a coché toutes les cases
Sur le mur, dans le bureau de ce RCCI, un post‑it jaune : « Ne pas convaincre l’AMF, mais la rassurer. » Tout est dit. InFactis le sait : aujourd’hui, il ne s’agit plus d’être dans les clous, mais d’inspirer confiance dans le dispositif.
Ce que les derniers contrôles MIF 2 révèlent, c’est l’émergence d’une exigence implicite : l’authenticité du processus. L’AMF veut voir comment une recommandation naît, pas seulement comment elle est justifiée. Le discours commercial, l’articulation entre le profil client, le produit et l’argumentaire : tout est scruté.
Ce n’est plus une conformité de façade. C’est une mise à nu.